La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’USMC. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’USMC est interdite. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle, et dont l’USMC est productrice. Les marques des partenaires de l’USMC, ainsi que les logos figurant sur le site sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’USMC est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’USMC. Le site http://usmc-78.org/cyclo/ respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation expresse et préalable de l’USMC, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. L’USMC ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://usmc-78.org/cyclo/ est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
Editeur du site
USMC – Rue Pablo NERUDA -78340 LES CLAYES SOUS BOIS
Association loi 1901
N° Siret 32683519600014 / N° APE : 9312 Z
Email : contact@usmc-78.org
Directeur de Publication
Nicolas Ciszewski – Président
Email : secretariat@usmc-78.org
Hébergement
SARL au capital de 100000€RCS : Clermont-Ferrand SIRET : 510 909 80700024 TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
