22 septembre 2021

Les assemblées

Toutes les Assemblées Générales sont convoquées par le Comité Directeur de sa propre initiative ou sur demande écrite signée du quart des membres actifs à jour de leurs cotisations.

Sont électeurs et ont une voix délibérative aux Assemblées Générales les membres actifs inscrits au Club depuis plus de 6 mois et ayant 16 ans ou plus le jour du vote. Pour les membres actifs de moins de 16 ans et inscrits au Club depuis plus de 6 mois leur droit de vote et leur voix délibérative est transmis à leur parent ou représentant légal.

Les convocations seront faites 15 jours ouvrés avant la date des Assemblées Générales, le Bureau du Club se devant d’en informer tous les adhérents par un ensemble de moyens de communication qu’il jugera utile d’utiliser.

Afin que le quorum soit atteint il faut que les deux tiers des sections soient représentés par au moins un membre de leur bureau. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale peut être convoquée à la suite de la première, statuant à la majorité des deux tiers, sans condition de quorum et seulement avec un ordre du jour inchangé.

Le nombre de pouvoir par électeur présent est limité à un.

Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.

Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre coté et paraphé.

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